Cet article explore les décisions entourant le consentement au traitement dans un contexte de soins en fin de vie. Il fournit un guide stratégique pour les médecins confrontés à des situations cliniques difficiles dans lesquelles les volontés du patient ou de la famille ne reflètent pas celles du médecin traitant.
Pour de nombreux médecins, le dépôt d’une plainte à leur endroit auprès de l’organisme de réglementation (Collège) constitue un événement stressant. Il est toutefois possible de gérer ce stress en communiquant avec l’ACPM, en évaluant la plainte, et en y répondant avec professionnalisme et respect.
Même si la contention ne doit être utilisée que dans circonstances exceptionnelles, les médecins peuvent prendre certaines mesures pour réduire les risques qui lui sont associés et contribuer à assurer la sécurité des patientes et patients.
Responsabilités des médecins au moment de planifier le départ d’une pratique (ou sa fermeture) en raison de la retraite, de la maladie ou de toute autre motif.
Les médecins qui travaillent dans les cliniques sans rendez-vous font face à des défis uniques ainsi qu’à des risques médico-légaux associés à la communication au sein de l’équipe, la gestion des résultats d’examens et la revue des tâches déléguées.
Un aperçu des enjeux dont les médecins doivent tenir compte lors de l’évaluation de l’aptitude d’un patient à prendre des décisions, qu’il s’agisse du consentement à un traitement ou d’une autre situation.
Les médecins devraient participer aux activités d’assurance de la qualité, telles que les débreffages, et réduire leurs risques médico-légaux en s’assurant que ces activités sont structurées correctement.
Conseils aux médecins qui travaillent avec des adjointes et adjointes aux médecins, y compris en matière de délégation, de supervision et de protection en matière de responsabilité professionnelle.
Les textos offrent la possibilité d’améliorer la communication auprès des médecins et des membres de l’équipe de soins; une utilisation appropriée peut en atténuer certains des risques inhérents.
Si les médecins ont des motifs raisonnables de croire ou de soupçonner qu'un enfant est victime de maltraitance, ils ont la responsabilité d'en informer les autorités en temps opportun. Planifier ce qui sera dit aux familles est également important.
Les médecins peuvent gérer les évaluations en ligne à l’aide d’une approche raisonnable et mesurée.
Conseils destinés aux spécialistes quant à leurs responsabilités déontologiques et professionnelles dans le cadre de l’acceptation de nouveaux patients.
Les médecins défendent les intérêts de leurs patients et font la promotion de l’amélioration des soins de santé. Cet aspect des soins médicaux peut toutefois représenter un défi. Cet article explore ce que signifie être promoteur de la santé et quelles sont les approches les plus efficaces et les plus appropriées.
A review of the precautions that physicians can take to address the risk of sever jaundice in newborns.
Conseils aux médecins pour une utilisation des médias sociaux qui tienne compte des risques médico-légaux.
Cet article illustre comment le fait de limiter les patients à un seul problème par consultation peut être perçu négativement si le message n'est pas communiqué avec respect et diplomatie.
Stratégies de bien-être et ressources pour les médecins résidents.
Lorsqu’un médecin émet des commentaires ou des opinions cliniques sur lesquels un collègue se fie pour soigner un patient, il est possible qu’il ait un devoir de diligence envers ce patient – même s’il ne l’a jamais vu en personne.
Conseils aux médecins pour les aider à déterminer s’ils doivent avoir recours aux services d’un accompagnateur dans leur pratique.
Les médecins devraient encourager leurs patients à envisager la planification préalable des soins et à nommer un décideur remplaçant avant de devenir inapte à consentir aux soins de fin de vie.
Lorsqu’un patient souhaite avoir une seconde opinion au sujet d’un diagnostic ou d’un plan de traitement, un autre point de vue pourra confirmer, modifier ou offrir d’autres choix, mais ultimement, le patient est libre de choisir.
Cet article présente les démarches que les médecins peuvent entreprendre pour prévenir l’usage abusif des opioïdes prescrits tout en réduisant leurs risques médico-légaux et en améliorant la sécurité de leurs patients.
Cet article présente des conseils aux médecins qui reçoivent des patients accompagnés d’un animal de soutien émotionnel ou qui leur demandent de leur prescrire un animal de soutien émotionnel.
Cet article porte sur la notion de renseignements collatéraux sur les patients; il renferme des conseils pour les médecins qui se demandent comment traiter ce type d’information.
Ce compte-rendu vulgarisé d’une étude de l’ACPM sur le sepsis publiée en 2023 renferme des messages clés et des conseils pour les médecins.
Advice for Canadian doctors when their patients seek healthcare outside of Canada as medical tourists.
Moyens suggérés aux médecins pour réduire le risque d’atteinte à la vie privée lorsque des renseignements personnels sur les patientes et patients sont transmis par télécopieur.
Les médecins devraient prendre en considération les aspects légaux et déontologiques liés au traitement ou aux demandes de traitement des personnes transgenres pour éviter de s’exposer à des allégations de discrimination.
Conseils à l’intention des médecins qui ne parviennent pas à joindre une patiente ou un patient
Il peut être avantageux pour les médecins de comprendre tôt les défis et les avantages possibles de l’IA dans la prestation de soins, ainsi que les risques médico-légaux associés à l’utilisation de cette technologie.
Cet article présente un aperçu des principaux aspects médico-légaux que les médecins doivent prendre en compte quand ils traitent des patients prenant des opioïdes à usage chronique.
Les médecins peuvent mettre en œuvre des mesures pour assurer la sécurité du milieu de travail de leurs employés.
Principaux facteurs dont les médecins doivent tenir compte lorsqu’ils réalisent des interventions esthétiques.
Conseils à l’intention des médecins sur la façon d’aborder la possibilité d’une grossesse au moment de préparer une personne qui doit subir une intervention présentant un danger.
Un article destiné aux médecins qui traitent des patients présentant un déclin de la fonction cognitive.
On peut s’attendre à ce que les médecins consultants offrent des conseils appropriés aux médecins traitants, même lorsque leur établissement n’est pas en mesure d’admettre le patient.
L’accessibilité accrue au dépistage génétique soulève quelques questions médico-légales dont doivent tenir compte les médecins.
Cet article présente les faits saillants du document de discussion de l’ACPM « Le rôle des médecins chefs de file dans les cas de comportement perturbateur des médecins dans les établissements de santé
Facteurs à considérer pour les médecins lorsqu’un patient n’a pas de carte santé.
L’acceptation et le refus de nouveaux patients fait partie de la gestion d’une pratique de soins primaires, et les médecins devraient connaître les politiques du Collège à cet égard.
Les tribunaux s'attendent à ce que les médecins fournissent des soins appropriés aux patients, en utilisant les ressources disponibles. Les médecins peuvent discuter des contraintes avec les patients et, avec les autres médecins et les administrateurs, de leurs préoccupations et des options.
Aspects à considérer pour mettre fin à la relation médecin-patient.
À mesure qu’ils vieillissent ou que leur fonction cognitive ou santé diminue, les médecins doivent savoir quelles sont les exigences établies par leur Collège et connaître leurs aptitudes et leurs limites potentielles quant à la prestation de soins sécuritaires.
Cet article présente des conseils pour prévenir le détournement de médicaments d’ordonnance ainsi que les activités frauduleuses qui y sont associées et éviter les problèmes médico-légaux.
Les médecins qui comprennent bien les modalités de la conservation et de la consultation des dossiers peuvent mieux se préparer en vue du transfert des renseignements sur la santé des patients.
Il importe que les médecins connaissent les avantages et les inconvénients des médias sociaux, ainsi que les risques que ceux-ci comportent.
Les médecins peuvent prendre des mesures pour atténuer les risques médico-légaux associés à la prise de photographies et à la réalisation d’enregistrements vidéo et audio par les patients au cours des entretiens cliniques.
Une culture juste en matière de sécurité des patients représente la promesse de soins plus sécuritaires et de meilleure qualité. Des conseils sont donnés aux membres de l'ACPM sur la participation à la déclaration et à l'évaluation des événements indésirables et des accidents évités de justesse dans les hôpitaux et les établissements de santé.
Les médecins doivent comprendre le rôle des coroners et des médecins légistes au Canada, ainsi que le moment et la manière de leur fournir des renseignements.
L’ACPM répond aux questions médico-légales de ses membres sur les conséquences du report des soins aux patients pendant la pandémie de COVID-19.
Cet article examine le rôle que jouent les médecins dans la promotion de l’échange d’information et la participation active à la prise de décisions chez les patients. Il examine également le rapport entre la prise de décisions et le consentement.
La technologie offre de nouveaux moyens de communiquer avec les patients. Toutefois les médecins doivent protéger la confidentialité des renseignements sur la santé des patients. Ils doivent donc connaître et respecter la législation relative à la protection des renseignements personnels qui s’applique à leur pratique dans leur province ou territoire, ainsi que toute exigence du Collège.
Cet article contient une analyse des dossiers médico-légaux de l’ACPM ayant trait à des corps étrangers laissés par inadvertance dans une plaie ou une cavité corporelle au cours d’une intervention chirurgicale; il propose en outre des stratégies pour limiter les risques que cette situation se produise.
Bien que les guides de pratique clinique fiables n’établissent pas nécessairement la norme de pratique, ils favorisent la prestation de soins de qualité, et il peut être utile de les respecter.
Au moment de prodiguer ou de recommander un traitement de médecine complémentaire ou parallèle, les médecins doivent tenir compte de leurs obligations professionnelles et connaître les risques médico-légaux associés à ce type de traitement.
Que peut-on faire pour maintenir des soins de qualité pour les patients et réduire les risques médico-légaux pour les médecins lorsque les patients ne tiennent pas compte des conseils médicaux.
Une analyse des dossiers médico-légaux de l’ACPM mettant en cause des erreurs de diagnostic et des préjudices causés aux patients fait état des conséquences de l’absence d’un examen physique ou d’un examen trop limité.
Les Collèges définissent les exigences en matière de continuité des soins, et les médecins peuvent favoriser la continuité des soins lorsqu’ils connaissent leurs obligations professionnelles, qu’ils mettent en place les systèmes nécessaires pour assurer la gestion des examens, les transferts de patients ainsi que la disponibilité et la responsabilité de garde des médecins.
Une analyse des dossiers médico-légaux de l’ACPM a permis de relever des occasions, pour les médecins, d’améliorer leurs communications et la coordination des soins dans le cas des patients devant subir une chirurgie non urgente exigeant une hospitalisation.
Un aperçu des stratégies de communication que les médecins peuvent mettre à profit pour résoudre les conflits qui les opposent à des collègues ou à d’autres professionnels de la santé.
Mesures que peuvent prendre les médecins pour limiter les risques liés à l’utilisation des portails-patients pour communiquer de l’information clinique aux patients.
Bien que la fatigue puisse nuire au rendement individuel des médecins, le fait d’appliquer des approches systématiques et normalisées au travail d’équipe et à la communication peut aider à faire en sorte qu’elle ne compromette pas la sécurité des patients.
Conseils de l’ACPM sur la réduction des risques médico-légaux découlant de la vaccination et sur la façon d’aborder la réticence et le refus en matière de vaccination.
Les compétences en matière de communication et de résolution de conflits peuvent aider les médecins à gérer efficacement et de façon sécuritaire les rencontres difficiles avec les patients.
Une communication efficace et une connaissance des exigences légales sont essentielles à l’obtention du consentement lorsque l’on traite des enfants.
Bien qu’elle ait constaté que la communication constitue un problème sous-jacent à la hausse considérable sur 10 ans du nombre de membres sollicitant l’aide de l’ACPM dans des plaintes déposées auprès des Collèges, la recherche avance que les médecins pourraient améliorer leurs interactions avec les patients en acquérant de meilleures compétences communicationnelles.
Voici un aperçu des obligations déontologiques et légales dont les médecins doivent tenir compte s’ils envisagent d’offrir des services médicaux en clinique virtuelle.
Cet article aborde la question du comportement agressif de certains patients ou de membres de leur famille et de leurs requêtes, qui peuvent être irréalistes et possiblement néfastes. Dans le cadre de leur pratique médicale, les médecins ont besoin de stratégies et d’outils pour gérer les conflits et les comportements problématiques.
Les médecins qui connaissent les exigences réglementaires en matière de dons d’organes et de tissus peuvent plus efficacement respecter leurs obligations et réduire le risque de plaintes.
Voici un aperçu des diverses protections juridiques liées aux diverses ententes régissant la pratique.
Les retards dans les transferts des soins des ambulanciers au personnel de l’urgence sont causés par l’engorgement des urgences et peuvent présenter des risques médico-légaux particuliers pour les médecins d’urgence.
Lorsque le patient demande accès à des professionnels, des traitements ou des services particuliers, le médecin doit déterminer s’il est raisonnablement en mesure d’accommoder de telles demandes.
Les médecins qui envisagent divers arrangements régissant la pratique médicale, autres que le modèle fondé sur les privilèges, doivent songer aux répercussions médico-légales.
Axé sur la phase du suivi des examens cliniques dans le cas des médecins de famille exerçant en cabinet, cet article offre des conseils utiles fondés sur une analyse des dossiers d’actions en justice et de plaintes au Collège de l’ACPM.
Voici une revue des dossiers médico-légaux de l’ACPM et de la littérature scientifique décrivant les facteurs non techniques qui contribuent aux erreurs de diagnostic des chirurgiens dans les salles d’opération d’hôpitaux.
Un aperçu des façons dont les médecins peuvent utiliser les outils d’aide à la décision des patients pour encourager la prise de décision partagée.
Les soins aux patients présentant des problèmes de santé mentale peuvent être compliqués, en particulier lorsque l’accès à l’expertise d’un psychiatre est restreint. Envisagez ces stratégies pour atténuer les risques médico-légaux lorsque vous répondez aux besoins des patients en matière de soins de santé mentale.
Cet article traite des infections associées à l’usage de drogues par voie intraveineuse. Ces infections sont à la hausse et peuvent être difficiles à diagnostiquer.
La clarté quant à la personne responsable des soins du patient à tout moment améliore la sécurité des patients et réduit le risque médico-légal.
Les médecins qui travaillent dans les cliniques sans rendez-vous font face à des défis uniques ainsi qu’à des risques médico-légaux associés à la communication au sein de l’équipe, la gestion des résultats d’examens et la revue des tâches déléguées.
Cet article offre des conseils pratiques et des techniques pour la conception d’un système robuste de suivi des résultats d’examen pouvant être mis en œuvre tant en cabinet qu’en milieu hospitalier.
AVIS : Les renseignements publiés dans le présent document sont destinés uniquement à des fins générales. Ils ne constituent pas des conseils professionnels spécifiques de nature médicale ou juridique, et n’ont pas pour objet d’établir une « norme de pratique » à l’intention des personnes exerçant une profession de la santé au Canada. L’emploi que vous faites des ressources éducatives de l’ACPM est visé par ce qui précède et l’avis de non-responsabilité de l’ACPM dans son intégralité, « Contrat d’utilisation de l’ACPM ».
